Vous êtes ici

Mentions Légales

Ce site est réalisé à l'aide de l'outil de publication Drupal par :

Communauté de communes sud côte chalonnaise
Siège Social : 3 impasse des Marbres 71390 Buxy
Tél. : 03 85 45 05 26
SIRET :
Code APE :
Déclaration d'existence en Préfecture :
Directeur de la publication : Duplessis Daniel

Hébergement
Ce site est hébergé par la société OVEA - Le Forum - Parc de l'Aéroport70 rue Joseph Alois Schumpeter - 34470 PEROLS – Tél. : 04.67.67.00.00

Droits d'auteur / Copyright

La présentation et le contenu du présent site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune exploitation, reproduction et/ou représentation même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de la ccscc.

Données à caractère personnel collectées par le site

Les données techniques collectées ne le sont qu'à des fins statistiques (nombre de visiteurs, pages sources, pages visitées, temps de visite) et d'amélioration du site et de nos prestations. Ce site utilise Piwik, logiciel de statistiques collectant les données dans une base MySQL dédiée ou Google analytics. Aucune information n’est transmise à un tiers. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur (Menu Outils – Options – Vie privée ou Confidentialité).

Responsabilités

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations accessibles via ce site. Les sites extérieurs au présent site ayant un lien hypertexte avec celui-ci ne sont pas sous contrôle de la ccscc qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. La création de liens hypertextes sur une page du présent site est soumise à l'accord préalable de la ccscc . Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message à aninat2000.p3c@ccsc.fr

Droit d'accès et de rectification

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition au traitement des données qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à  : ccscc, 3 impasse des marbres, 71390 Buxy, aninat2000.p3c@ccscc.fr